Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELOD'HISTOIRES
LIBRAIRIE FERNAND NATHAN. FERNAND NATHAN ET CIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1599368
Date de dépôt :
27/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2000

Présentation de la marque MELOD'HISTOIRES

Déposée le 27 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN. FERNAND NATHAN ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MELOD'HISTOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN. FERNAND NATHAN ET CIE domicilié(e) 9, rue Méchain, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET Hélène PETIT - France.

La marque MELOD'HISTOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELOD'HISTOIRES est expirée depuis le 27 juin 2000.

LIBRAIRIE FERNAND NATHAN. FERNAND NATHAN ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : RADIO EASY , PEPINO , PETIT DEVIENDRA GRAND , (Marque figurative) , J'Y GO ! VOYAGER EN... JE SUIS UNIVERSEL , ACTIBRIQUES , LES INITIATIVES PERSONNELLES , CONTES ET LEGENDES , MEMO BAC , PETIT ROBERT


LIBRAIRIE FERNAND NATHAN. FERNAND NATHAN ET CIE Société Anonyme - 9, rue Méchain, 75014 PARIS - France


le CABINET Hélène PETIT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Appareils et instruments scientifiques et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;logiciels, ordinateurs et matériel informatique;machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;livres et revues;manuels d'instruction;papeterie;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Education et divertissement;édition, publication et distribution de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, d'albums et de tous supports d'information;services d'abonnement à tous supports d'informations;cours par correspondance;organisation de colloques, de séminaires, de stages, de conférences et de cours;organisation de concours et de jeux notamment en matière d'éducation et divertissement;émission de télévision et de radio;spectacles;production de films, de cassettes, de vidéo-cassettes, de vidéo disques; prêts de livres

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.